Que faire en cas de diagnostic au plomb positif ?

Le plomb est un matériau très présent dans notre environnement. Réputé pour son caractère anti-humidité, il a toujours été un élément primordial dans les peintures, les revêtements des murs et l’installation électrique. Ce matériau ne présente aucun problème au moment de la construction mais la dégradation de la construction causant des écaillements et/ou des poussières constituent une source d’intoxication certaine. Les risques d’intoxication deviennent de plus en plus élevés au fil des années. A partir de 1949, l’utilisation de plomb a alors été interdite et tout bien immobilier construit avant cette année est soumis à un diagnostic plomb. Quels sont les mesures, les préventions, les travaux à faire ou à prendre si le résultat s’avère positif ?

 

immeuble

Mesure à prendre en cas de résultat positif

Les maisons construites avant les années 1949 doivent passer par les diagnostics obligatoires avant leur vente ou leur location. Réalisés par un professionnel certifié qui réalisent des diagnostics immobiliers tel que Amiante Diagnostic, ces diagnostics visent à déterminer les particules de plomb présentes dans l’immeuble. Si le résultat est négatif, cela signifie qu’il n’y a aucune présence de plomb dans l’habitation. Dans ce cas, le diagnostic a une durée illimitée. Il n’est donc pas nécessaire de le refaire dans le futur.

Dans le cas contraire, cependant, le diagnostic a une validité de 6 ans pour la location et 1 an pour la vente. Une fois ces délais expirés, le propriétaire du logement doit à nouveau faire réaliser un diagnostic pour déterminer le niveau de dégradation. C’est ensuite en fonction de ce niveau de dégradation inscrit dans le dossier de diagnostic technique que les mesures adaptées devront être prises par le propriétaire.

Si la dégradation n’est pas très grave, le niveau sera alors de 1 ou 2. A ce niveau, la présence de particules reste encore moins dangereuse pour la santé. Une remise en peinture visant à recouvrir les revêtements muraux suffit pour éviter leur dégradation. Des gestes quotidiens simples peuvent également être adaptées pour favoriser la sécurité des personnes habitant dans le logement comme l’aération ou l’assainissement de l’immeuble par exemple.

Si le constat de risque révèle un niveau 3, le propriétaire doit obligatoirement réaliser des travaux visant à supprimer le risque d’exposition au plomb. Le propriétaire doit également informer les occupants et les personnes amenées à réaliser des travaux quelconques dans l’immeuble.

Réalisation des travaux

Si après l’expertise plomb ou le constat de risque d’exposition au plomb, le diagnostiqueur note la dégradation à 3, cela signifie qu’elle est poussée et présente un danger grave pour la santé. Les travaux d’élimination des risques à plomb doivent alors être lancés sans plus tarder. De manière générale, ces travaux ont pour objectif de bloquer les sources qui favorisent la dégradation des murs et des revêtements.

Il peut s’agir du remplacement ou de la réparation de certains éléments de construction. Il est primordial d’indiquer aux ouvriers les endroits contaminés afin qu’ils puissent prendre les précautions nécessaires et mettre en sécurité le chantier.

Si l’immeuble est destiné à la location meublée ou vide, le propriétaire est tenu de réaliser les travaux d’élimination des risques d’exposition. Dans le cas d’une vente, le propriétaire est libéré de toute responsabilité liée au résultat du diagnostic. Si le dossier technique révèle un résultat positif, l’obligation de réaliser les travaux est transférée à l’acheteur. Il est cependant important que le résultat soit remis à l’acheteur afin que le contrat de vente se fasse en toute connaissance de cause.

Dans le cas d’une copropriété, tant le propriétaire bailleur que la copropriété ont un rôle à jouer. En effet, les travaux d’élimination dans les parties privées relèvent de la responsabilité du propriétaire tandis que ceux dans les parties communes reviennent à la copropriété. La non-réalisation desdits travaux et la non-information des occupants et des ouvriers du risque à courir sont susceptibles d’engager la responsabilité pénale du responsable selon le code de la Santé Publique.

peinture plomb

Prévenir l’intoxication

L’ingestion ou l’inhalation répétée de plomb peut avoir des effets néfastes sur la santé. Les organes cibles sont principalement le système nerveux (le système nerveux central, les reins et la moelle osseuse). Cette intoxication se manifeste dans la plupart du temps par la détérioration intellectuelle, les sauts d’humeurs et les troubles de personnalité. Il est cependant tout à fait possible de prévenir l’intoxication à travers des gestes quotidiennes simples.

Il est d’abord important d’enlever systématiquement les écailles de peinture avec un linge humide et non pas un balai. En effet, ce sont surtout les poussières qui constituent les principales sources de l’intoxication. Il faut également surveiller de temps en temps l’état des peintures pour un renouvellement régulier. Les coups de peintures évitent la dégradation des murs et limitent de ce fait les risques à l’exposition au plomb.

Pour le choix des revêtements au sol, il est également préférable d’opter pour des matières lisses. En effet, ces dernières sont faciles à nettoyer pour ne laisser aucune poussière. Il faut aussi s’habituer à se laver régulièrement les mains pour éliminer toutes les particules qui peuvent y être présentes. Cette règle d’hygiène est surtout conseillée aux enfants de moins de 6 ans et aux femmes enceintes qui sont les plus vulnérables à l’intoxication. Il est enfin conseillé de ne pas boire l’eau du robinet car il est fort probable peut que les canalisations soient contaminées.

Le repérage du plomb dans les immeubles est essentiel vu le danger qu’il représente pour la santé. Si la présence de plomb est confirmée, le propriétaire doit prendre les mesures adaptées au niveau de dégradation noté par le diagnostiqueur. Si la dégradation reste moindre, un coup de peinture est amplement suffisant. Si elle est cependant poussée, les travaux d’élimination des risques sont à réaliser impérativement. Selon les circonstances, cette responsabilité peut revenir au propriétaire, à l’acheteur ou à la copropriété. Quoiqu’il en soit, la présence de plomb fait courir les occupants du logement à un risque d’intoxication. Les risques d’intoxication sont en effet réels mais il est tout à fait possible de les éviter à travers des mesures préventives.

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